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Termes et Conditions
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) : VISITES, MASTERCLASSES ET ATELIERS FÉMINISTES
Mises à jour au 10/01/2022
ARTICLE N°1 : RÉSERVATION
Dames D'histoire SAS organise des visites culturelles féministes, ci-après nommées “visites”, des conférences en ligne féministes sur la culture, l’histoire et le bien-être, ci-après nommées “Masterclasses” et des ateliers en ligne interactifs ci-après nommés “ateliers”
Les visites, Masterclasses et Ateliers se réservent sur le site Internet http://www.feministsinthecity.com (ci-après dénommé : « site Internet ») édité et détenu par Dames D'histoire SAS société par actions simplifiée (ci-après désignée « société »), au capital social de 200 euros, immatriculée au R.C.S de Nanterre sous le numéro 841 351 992 et dont le siège social se situe au 12 rue des Frères Lumière, 92500, Rueil-Malmaison.
Le site Internet est hébergé par Strikingly, Inc. société basée dans le Delaware (Etats-Unis).
Les visites, les Masterclasses et les Ateliers se réservent via Billetweb, une solution de Billetterie en ligne éditée par la société Trustweb. Ladite Billetterie permet à des organisateurs d’événements de mettre en vente leurs Billets sur le site internet www.billetweb.fr .
Toute personne participant à l’une des visites et/ou à l’une des Masterclasses et/ou à l’un des Ateliers est nommée ci-après “client.e” et/ou “participant.e”, qu’elle ait fait la réservation directement ou indirectement par un tiers.
Les visites sont animées par un.e guide, ci-après nommé.e “guide”.
La réservation ou la participation implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE N°2 : PRIX
Les visites, Masterclasses et Ateliers sont commercialisés sur le site Internet www.feministsinthecity.com via BilletWeb au prix indiqué. La société se réserve le droit de modifier le prix des services proposés à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
La réservation est effective dès le paiement intégral du prix en ligne.
ARTICLE N°3 : CONDITIONS D’ANNULATION OU DE MODIFICATION DE LA RÉSERVATION
La société se réserve le droit d’annuler l’une de ses visites et/ou l’une de ses Masterclasses et/ou l’un de ses Ateliers, entre autres, en cas d’indisponibilité soudaine et non prévisible de la/du guide, en cas de nombre insuffisant de participant.e.s, en cas de force majeure, sans que cette liste ne soit exhaustive.
Les visites "La libération sexuelle contée par des hystériques", "Street art & féminisme", "Rageuses! Les femmes révoltées de Paris", "La chasse aux sorcières : les femmes puissantes de Paris", "Terreur féministe au Père Lachaise", "Les femmes queer au Père Lachaise", "Dominé.e.s ? Jamais ! La vie de Simone de Beauvoir", "Visite féministe de Lyon", "La chasse aux sorcières de Bordeaux", "Visite féministe de Marseille" et "Visite féministe de Toulouse" ont lieu quelles que soient les conditions météorologiques. La/Le client est prié.e d’adapter sa tenue aux conditions météorologiques prévues le jour de sa visite.
Pour les visites "La libération sexuelle contée par des hystériques", "Street art & féminisme", "Rageuses! Les femmes révoltées de Paris", "La chasse aux sorcières : les femmes puissantes de Paris", "Terreur féministe au Père Lachaise", "Les femmes queer au Père Lachaise", "Dominé.e.s ? Jamais ! La vie de Simone de Beauvoir", "Visite féministe de Lyon", "La chasse aux sorcières de Bordeaux", "Visite féministe de Marseille" et "Visite féministe de Toulouse":
En cas d’annulation à l’initiative de la société, les participant.e.s concerné.es seront informé.e.s par e-mail (via l’email de contact renseigné par la/le client.e lors de sa réservation). Un report leur sera proposé sur d’autres créneaux. En cas de refus de la/du client.e, la société s’engage à procéder au remboursement intégral de la réservation.
La/le client.e peut modifier et annuler sa réservation sans frais jusqu’à six (6) jours ouvrés avant la visite (l’heure de départ de la visite étant prise comme référence). En cas de demande de changement de date dans ce délai, sa réservation sera modifiée sur un autre créneau de visite sous réserve des places disponibles. En cas d’annulation dans ce délai, la/le client.e pourra bénéficier d’un remboursement total. Au-delà du délai de préavis de six (6) jours ouvrés, aucune proposition de déplacement à d’autres créneaux ne sera garantie.
En cas de non présentation ou de retard au lieu et à l’heure de départ de la visite, sans notification préalable par la/ le client.e, aucune proposition de déplacement à d’autres créneaux ne sera garantie et aucun remboursement ne sera effectué.
Pour les visites "Louvre & Féminisme", "Les femmes au Musée d'Orsay" & "Les femmes artistes du Centre Georges Pompidou" :
En cas d’annulation à l’initiative de la société, les participant.e.s concerné.es seront informé.e.s par e-mail (via l’email de contact renseigné par la/le client.e lors de sa réservation). Un report leur sera proposé sur d’autres créneaux. En cas de refus de la/ du client.e, la société s’engage à procéder au remboursement intégral de la réservation.
La/le client.e peut modifier et annuler sa réservation sans frais jusqu’à six (6) jours ouvrés avant la visite (l’heure de départ de la visite étant prise comme référence). En cas de demande de changement de date dans ce délai, sa réservation sera modifiée sur un autre créneau de visite sous réserve des places disponibles. En cas d’annulation dans ce délai, le client pourra bénéficier d’un remboursement total. Au-delà du délai de préavis de six (6) jours ouvrés, aucune proposition de déplacement à d’autres créneaux ne sera garantie.
En cas de non présentation ou de retard au lieu et à l’heure de départ de la visite sans notification préalable par la/ le client.e, aucune proposition de déplacement à d’autres créneaux ne sera garantie et aucun remboursement ne sera effectué.
Pour toutes les Masterclasses et pour tous les Ateliers :
En cas d’annulation à l’initiative de la société, les participant.e.s concerné.es seront informé.e.s par e-mail (via l’email de contact renseigné par la/le client.e lors de sa réservation). Un report leur sera proposé sur d’autres créneaux. En cas de refus de la/du client.e, la société s’engage à procéder au remboursement intégral de la réservation.
La/le client.e peut modifier et annuler sa réservation sans frais jusqu’à six (6) jours ouvrés avant la Masterclass ou l’Atelier (l’heure de début de la Masterclass ou de l’Atelier étant prise comme référence). En cas de demande de changement de date dans ce délai, sa réservation sera modifiée sur un autre créneau de Masterclass ou d’Atelier, sous réserve des places disponibles. En cas d’annulation dans ce délai, le client pourra bénéficier d’un remboursement total. Au-delà du délai de préavis de six (6) jours ouvrés, aucune proposition de déplacement à d’autres créneaux ne sera garantie.
En cas de non présentation ou de retard à une Masterclass ou à un Atelier sans notification préalable par la/le client.e, aucune proposition de déplacement à d’autres créneaux ne sera garantie et aucun remboursement ne sera effectué.
Pour les bons cadeaux pour les visites "La libération sexuelle contée par des hystériques", "Street art & féminisme", "Rageuses! Les femmes révoltées de Paris", "La chasse aux sorcières : les femmes puissantes de Paris", "Terreur féministe au Père Lachaise", "Les femmes queer au Père Lachaise", "Dominé.e.s ? Jamais ! La vie de Simone de Beauvoir", "Visite féministe de Lyon", "La chasse aux sorcières de Bordeaux", "Visite féministe de Marseille" et "Visite féministe de Toulouse" :
Les bons cadeaux pour les visites citées ci-dessus sont valables douze (12) mois, le jour de l’achat étant pris comme référence.
Les bénéficiaires répondent aux mêmes conditions générales que celles exposées ci-dessus.
Pour les Pass 5 Masterclasses et les Bons cadeaux Pass 5 Masterclasses :
Les Pass 5 Masterclasses et les Bons cadeaux Pass 5 Masterclasses sont valables quatre (4) mois, le jour de l’achat étant pris comme référence.
Les bénéficiaires répondent aux mêmes conditions générales que celles exposées ci-dessus.
Pour les Pass 10 Masterclasses et les Bons cadeaux Pass 10 Masterclasses :
Les Pass 10 Masterclasses et les Bons cadeaux Pass 10 Masterclasses sont valables six (6) mois, le jour de l’achat étant pris comme référence.
Les bénéficiaires répondent aux mêmes conditions générales que celles exposées ci-dessus
Pour les Pass 3 Ateliers et les Bons cadeaux Pass 3 Ateliers :
Les Pass 3 Ateliers et les Bons cadeaux Pass 3 Ateliers sont valables quatre (4) mois, le jour de l’achat étant pris comme référence.
Les bénéficiaires répondent aux mêmes conditions générales que celles exposées ci-dessus
4. CONDITIONS GÉNÉRALES DES VISITES, MASTERCLASSES ET ATELIERS
Pour les visites :
La/le client.e est tenu d’arriver au point de départ indiqué, à l’heure indiquée sur son e-mail de confirmation.
La/le guide veillera à ce que le/la client.e respecte ces règles de sécurité.
Les visites se font à pied. En procédant à la réservation, la/le client.e déclare pour elle/lui-même et les autres participant.e.s concerné.e.s par sa réservation, être en mesure de suivre un groupe à une allure normale.
En cas de difficultés physiques ou de handicap quelconque, de présence d’enfants en bas âge ou autres, la/le client.e peut demander un aménagement en amont de la visite à la société par envoi d’un e-mail à l’adresse julie.marange@feministsinthecity.com
La/Le guide encadrant les visites est en mesure d’exiger, pour la sécurité du groupe (en cas de client.e alcoolisé.e ou ne respectant pas les règles de sécurité, refus du port du masque et des mesures de distanciation entre participant.e.s, sans que la liste soit limitative), à un.e ou plusieurs client.e.s de ne pas y prendre part, ou de quitter le groupe en cours de visite. Le cas échéant, la/le/les client.e.s concerné.e.s s’engagent à s’exécuter immédiatement sans discussion.
Un.e client.e écarté.e par la/le guide ne pourra prétendre à aucun déplacement à un autre créneau de visite et à aucun remboursement.
Pour les Masterclasses et Ateliers :
La/Le client.e est tenu.e de se connecter à l’heure indiquée sur son e-mail de confirmation pour le début de la Masterclass et/ou de l’Atelier.
Les Masterclasses et Ateliers se déroulent en ligne, via l’application ZOOM. Les client.e.s reçoivent, en amont de la Masterclass ou de l’Atelier, le lien de connexion issu par ZOOM leur permettant d’assister à la Masterclass ou à l’Atelier.
Pour les client.e.s ayant choisi le tarif « Replay » au moment de leur réservation d’une Masterclass et/ou d’un Atelier :
le Replay est un enregistrement de la Masterclass ou de l’Atelier réalisé via les outils d’enregistrement de l’application ZOOM.
Le lien du Replay sera envoyé au maximum deux (2) jours ouvrés après la Masterclass ou l’Atelier, via l’email de contact renseigné par la/le client.e lors de sa réservation, l’heure de fin de la Masterclass et/ou de l’Atelier étant prise comme référence.
Le Replay sera disponible une (1) semaine à partir de la date de la Masterclass et/ou de l’Atelier, sur la plateforme Zoom ou sur la plateforme Vimeo.
Le/La client.e s’engage à ne pas partager et diffuser le lien et le mot de passe permettant d’accéder au Replay.
L’enregistrement, le téléchargement, la reproduction et la diffusion de tout ou partie du Replay sont strictement interdits.
5. SÉCURITÉ ET RESPONSABILITÉ
Dans le cadre des visites, des Masterclasses et des Ateliers, la/le client.e s’engage à se comporter de manière respectueuse envers la/le guide et les autres participant.e.s.
Pour les visites :
Avant le départ, la/le guide donnera les consignes de sécurité à respecter pendant toute la visite. La/Le client.e s’engage à les respecter impérativement, et ce, pendant toute la durée de la visite.
Pendant la visite, la/le client.e s’engage à être à l’écoute des consignes données par la/le guide, qu’elles soient verbales ou non (signes des mains et autres). Pendant toute la durée de la visite guidée, la/le client.e s’engage à respecter le code de la route français (le respect des feux et des panneaux de signalisation, des passages piétons, sans que la liste soit limitative). Il est interdit de s’éloigner du groupe pendant la visite guidée, sauf en cas de nécessité liée à la sécurité de tout ou partie du groupe ou d’autrui, ou de demande expresse du guide.
La/le client.e s’engage à assumer pleinement sa responsabilité en cas de commission d’infraction de la loi française et de la sécurité routière.
Pour les Masterclasses et Ateliers:
La Société ne pourra être tenue responsable des problèmes techniques et informatiques pouvant être rencontrés par la/le client.e en amont, pendant et en aval de la Masterclass et/ou de l’Atelier.
Pendant toute la durée de la Masterclass et/ou de l’Atelier, la/le client.e s’engage à suivre les instructions données par la Société et/ou ses représentant.e.s.
La/Le participant.e doit, une fois entré.e dans la Masterclass et/ou Atelier, se renommer avec son prénom et la première lettre de nom de famille. Les participant.e.s non renommé.e.s seront supprimé.e.s de la Masterclass et/ou Atelier.
En réservant une visite et/ou une Masterclass et/ou un Atelier, la/le client.e reconnait expressément et sans réserve:
- ACCEPTER QUE TOUT ACCIDENT QUI SURVIENDRAIT AU COURS DE LA VISITE ET/OU DE LA MASTERCLASS ET/OU DE L’ATELIER, LUI CAUSANT UN DOMMAGE, UNE BLESSURE, UN HANDICAP (PREJUDICES PHYSIQUES, EMOTIONNELS OU MENTAUX) N’EST EN AUCUN CAS DE LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE ET/OU DE LA/DU GUIDE PRESENT.E LORS DE LA VISITE ;
- ACCEPTER L’ENTIERE RESPONSABILITE POUR TOUT ACCIDENT QU’ELLE/IL POURRAIT CAUSER A AUTRUI LORS D’UNE VISITE, d’UNE MASTERCLASS ET/OU D’Un ATELIER ORGANISÉ PAR LA SOCIETE.
La/le client déclare être titulaire d’une police d’assurance de responsabilité civile.
La société a de son côté contracté‚ auprès de la compagnie MMA, une police d’assurance de responsabilité civile professionnelle.
6. MATÉRIEL
La société ou la/le guide ne peuvent être tenu.e.s responsable pour toute perte, vol ou détérioration des effets personnels de la/du client.e. La/le client est entièrement responsable de ses effets personnels pendant la visite.
Afin de profiter de la visite guidée dans les meilleures conditions, la/le client est invité.e à ne venir qu’avec le strict nécessaire. En effet, aucun objet personnel, quel qu’il soit, ne pourra être gardé pendant la visite par la société ou la/le guide présent.e.
Les parents ou représentants légaux de tout.e mineur.e participant seul.e ou accompagné.e à la visite guidée, seront tenu.e.s responsables de tout dommage causé directement ou indirectement par le/la mineur.e concerné.e.
7. DIVERS
En achetant une visite proposée par la Société, la/le client.e autorise Dames D'histoire SAS à utiliser et diffuser à titre gratuit et non exclusif des photographies la/le représentant, réalisées par un.e représentant.e de la société pendant la réalisation de la visite concernée, ainsi qu’à exploiter ces clichés, en partie ou en totalité, à des fins promotionnelles ou d’exploitation commerciale.
Sur simple demande écrite, la/le client.e peut demander par email sur l’adresse julie.marange@feministsinthecity.com à faire retirer une publication dans laquelle elle/il apparaît. En aucun cas, la/le client.e ne pourra prétendre à une quelconque contrepartie financière.
8. PROTECTION DU SITE INTERNET, DES VISITES, DES MASTERCLASSES ET DES ATELIERS
La société est propriétaire du site Internet www.feministsinthecity.com , des visites et des Masterclasses et Ateliers proposés. Ainsi, le contenu et la structure des visites et des Masterclasses et Ateliers sont protégés par le droit de propriété intellectuelle et commerciale.
Lors des visites, des Masterclasses et des Ateliers, il est strictement interdit de reproduire, filmer et enregistrer par quelque moyen que ce soit tout ou partie du contenu des visites, des Masterclasses et des Ateliers.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu des visites et/ou des Masterclasses et/ou des Ateliers, de l’un de leurs éléments (textes, anecdotes, lieux visités, etc.) ou du circuit parcouru à toutes fins commerciales, promotionnelles ou gratuites, par quelque moyen que ce soit et sur un quelconque support est strictement interdite, sauf accord express de la société.
Le non-respect de ces interdictions pourra entraîner l’arrêt de la visite, de la Masterclass et/ou de l’Atelier pour la/le client.e contrevenant, sans qu’aucun remboursement ne soit dû par la Société, et est susceptible d’engager la responsabilité pénale et civile de la/du client.e concerné.e.
9. DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la réglementation en vigueur en la matière, la/le client.e dispose d’un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la/le concerne. Pour l'exercer, adressez-vous à julie.marange@feministsinthecity.com en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.
Pour se désabonner de la Newsletter, la/le client.e adresse simplement un mail en nous indiquant son nom, prénom et adresse e-mail.
10. SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition du lundi au vendredi de 10h à 18h à l’adresse suivante : julie.marange@feministsinthecity.com ou par téléphone au 06 75 66 56 16.
11. LOI APPLICABLE
Si une disposition des Conditions Générales de Vente est jugée illégale ou inapplicable, quelle que soit la raison, alors cette disposition sera réputée divisible et n’affectera pas l’applicabilité des dispositions restantes. Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de tout différend relatif à leur exécution et à leurs effets, la compétence juridictionnelle est attribuée expressément par les parties au tribunal de commerce de Nanterre, y compris en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
Conformément à la réglementation en vigueur en la matière, la/le client.e dispose d’un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la/le concerne. Pour l'exercer, adressez-vous à julie.marange@feministsinthecity.com en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.